STANDARM
Parc d’Activités Bièvre Dauphine
214 rue Eugène Perrin
38690 Colombe
SIREN 403 093 297
SAS au capital de 4 500 000 €
TVA FR12 403 093 297
Le site Standarm.fr est créé par :
Defacto, Agence de communication,
Tel : +33 4 68 65 11 23
Société à Responsabilité Limitée au capital de 7 622€, RCS NARBONNE 432 945 079
Directeur de la publication : Stéphane Casassus & Guillaume Barberà
Le site est hébergé par OVH :
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Le site internet www.standarm.fr est la propriété de STANDARM SAS.
Dès l’accès au site www.standarm.fr, l’utilisateur accepte les termes et conditions suivants :
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site contient des informations et des publicités protégées par les droits portant sur la propriété intellectuelle, les marques commerciales ou autres lois applicables. L’utilisateur ne doit pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, accorder une licence, créer des travaux dérivés, transférer ou vendre des informations ou publicités. L’utilisateur ne doit pas reproduire, revendre ou exploiter à des fins commerciales ou gratuitement le site ou une quelconque partie de celui-ci.
LIENS
La création de liens ou de frames du site nécessite l’autorisation préalable de STANDARM qui peut être révoquée à tout moment, à l’entière discrétion de STANDARM . STANDARM se réserve le droit de retirer tous liens vers le site qui n’ont pas été, ou ne peuvent plus être, autorisés. Le site STANDARM est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites. STANDARM n’assume pas et n’est pas responsable du contenu de ces sites. La présence de ces liens sur le site STANDARM n’implique d’aucune manière que STANDARM ait un contrôle sur ces sites ou approuve le contenu de ces liens. STANDARM recommande à l’utilisateur de se reporter aux politiques des sites respectifs.
AVIS GÉNÉRAL DE NON-RESPONSABILITÉ
STANDARM ne garantit pas la précision ou la fiabilité des informations auxquelles on peut avoir accès depuis le site. Les informations sur ce site ne sont fournies qu’à des fins d’information. Les informations de tierces parties et les moyens de gestion de stock fournis sur ce site ne sont pas destinés à des fins commerciales. STANDARM n’est pas responsable des erreurs, omissions ou retards d’informations fournies par le site.
COLLECTE DE DONNÉES PAR STANDARM
La fourniture et l’utilisation de données personnelles contenues dans le site sont nécessaires pour traiter les demandes d’utilisateurs ou l’envoi de newsletters. En conformité avec les dispositions, aux fichiers et aux libertés, (art. 34 de la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant au siège social.
STANDARM prend les mesures appropriées, conformément aux lois applicables, pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles recueillies sur le site. Cependant, STANDARM ne contrôle par le fonctionnement d’Internet et avertit les utilisateurs quant aux risques potentiels inhérents à la confidentialité des informations transmises par Internet.
Plus d’information au sein de la page Politique de confidentialité et gestion des cookies.
CONSENTEMENT DE L’UTILISATEUR ET RÉVISIONS DE STANDARM
En utilisant le site web STANDARM, l’Utilisateur accepte la collecte et l’utilisation des informations décrites ici. Si STANDARM décide d’apporter des modifications à cette utilisation des informations, STANDARM en informera l’Utilisateur.
DROIT APPLICABLE – JURIDICTION
Les présentes conditions sont régies par le Droit Français. Les tribunaux français ont la compétence exclusive pour tous les litiges relatifs à l’utilisation du site STANDARM.
AVIS GÉNÉRAL DE NON-RESPONSABILITÉ
STANDARM ne garantit pas la précision ou la fiabilité des informations auxquelles on peut avoir accès depuis le site. Les informations sur ce site ne sont fournies qu’à des fins d’information. Les informations de tierces parties et les moyens de gestion de stock fournis sur ce site ne sont pas destinés à des fins commerciales. STANDARM n’est pas responsable des erreurs, omissions ou retards d’informations fournies par le site.